Les modalités générales sont celles du règlement départemental.
1. La Loi est la même pour tous. 2. Tout le monde doit connaître la Loi. 3. On est puni que si l'on est responsable, complice ou incitateur d'une infraction. 4. La violence physique, verbale ou morale est une infraction. 5. Le vol est une infraction. 6. La dégradation (casser, abîmer) de matériel est une infraction. 7. Toute infraction entraîne une décision de justice (avertissement, punition ou réparation). 8. On ne se fait pas justice soi-même. |
Art. 1 : Des modifications peuvent être proposés lors des Grands Conseils par les enseignants et les enfants. Mais c'est le Conseil d'Ecole qui les valide ou non. Art.2 : Afin d'éviter des accidents :
Art. 3 : Afin de réduire le travail demandé au personnel de service :
Art. 4 : Les ballons utilisés en récréation servent à des jeux et ne sont donc pas réservés à des classes.
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Art. 1 : Les élèves ont le droit d'apprendre. Art. 2 : Chacun a le droit de garer son vélo, et de le récupérer en bon état ; les vélos doivent donc être garés correctement, et être uniquement utilisés par leurs propriétaires. Le garage n'est pas un espace de jeu. Art. 3 : Chacun a le droit de ne pas être gêné dans son jeu pendant les récréations. Art. 4 : Chacun a le droit de donner son avis. Art. 5 : Les élèves essayent de jouer ensemble pendant les temps de récréation, en respectant les règlements de jeux écrits par les enfants. Art.6 : Pendant les temps de récréation, chacun a le droit de jouer au ballon en faisant attention à ne pas envoyer le ballon à l'extérieur. Art. 7 : Les enfants ont le droit d'apporter des jeux non électroniques (donc pas de portable, pas de lecteur de musique, pas de console de jeux) et non dangereux à l'école, mais les enseignants ne sont pas responsables si le matériel est volé, perdu, abîmé ou cassé.
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Art.1 : Chacun a le devoir de faire des efforts. Art. 2 : Chacun a le devoir d'arrêter une activité lorsqu'il a été reconnu dangereux dans cette activité. Art. 3 : Les enfants ont le devoir de suivre les consignes des enseignants qui leur permettent d'apprendre. Art. 4 : Chacun a le devoir d'écouter les bons conseils des autres. Art. 5 : Chacun a le devoir d'être poli Art. 6 : Chacun a le devoir de participer au rangement. Art. 7 : Chacun a le devoir de ne pas taper avec le pied dans les ballons durs. Art. 8 : Chacun a le devoir de garder la cour propre. On peut manger des chewing-gums dans la cour Art. 9 : Chacun a le devoir de faciliter la circulation des parents lorsqu'ils viennent dans la cour. |